CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Le présent contrat est conclu entre :
1. Le Vendeur : Maryse Tiroul, exerçant en tant que Sole Trader (entrepreneur individuel) sous le nom commercial Marushka Tziroulnikova, dont les locaux professionnels sont situés à 19A Pier Street, Ventnor, Isle of Wight PO38 1ST, Royaume-Uni. Le Vendeur est enregistré auprès de l'Information Commissioner’s Office (ICO) sous le numéro d'enregistrement C1660189. (ci-après dénommé « le Vendeur »).
2. L'Acheteur : Toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat en remplissant un formulaire en ligne ou en effectuant un paiement direct sur le site web du Vendeur (ci-après dénommé « l'Acheteur »).
Préambule et Droits de Licence :
Le Vendeur publie et distribue la gamme de produits et services présentés sur les sites officiels : www.leverbeguerisseur.com et www.marushkastories.com.
Article 1 – Introduction et Portée
1.1 Acceptation : En passant commande, l'Acheteur reconnaît avoir lu et accepté d'être lié par les présentes Conditions.
1.2 Préséance : Ces Conditions prévalent sur toutes autres conditions non expressément approuvées par écrit par le Vendeur.
1.3 Modifications : Le Vendeur se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Article 2 – Description des Biens et Contenus Numériques
2.1 Nature : Le Vendeur propose du Contenu Numérique (programmes), des Services Personnalisés (consultations en ligne) et des Biens Physiques.
2.2 Disponibilité : Les biens physiques sont proposés sous réserve de disponibilité. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout produit à tout moment.
Article 3 – Prix et Modalités de Paiement
3.1 Indication des prix : Les prix sont indiqués toutes taxes comprises (TTC) et sont affichés en Livres Sterling (GBP) (ou [Euros (EUR) selon votre configuration]).
3.2 Changements : Le prix applicable est celui indiqué au moment de la soumission du formulaire ou de la validation du paiement.
3.3 Frais de livraison : Pour les produits physiques, les frais de transport sont détaillés au moment du paiement.
Article 4 – Processus de Commande et Formation du Contrat
4.1 Méthodes : Les commandes se font via un formulaire de demande ou des boutons d'achat direct.
4.2 Formation du Contrat : Le contrat n'est formé que lorsque le paiement est validé avec succès.
4.3 Documentation : Après paiement, le Vendeur émettra une facture et les instructions de livraison (numérique) ou la confirmation d'expédition (physique).
Article 5 – Prestation de Services (Programmes Numériques & Consultations)
5.1 Expertise Humaine : Toutes les analyses de données et consultations sont effectuées par des humains, et non par des machines.
5.2 Horaires de Service : Les services sont assurés du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (GMT/BST), hors jours fériés au Royaume-Uni.
Article 6 – Politique de Remboursement et d'Annulation (Contenu Numérique sur Mesure)
6.1 Nature Personnalisée (Bespoke) : Conformément à la réglementation Consumer Contracts Regulations 2013, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux contenus numériques personnalisés ou sur mesure. Une fois la production commencée, la vente est finale.
6.2 Renonciation : En accédant immédiatement au contenu numérique, l'Acheteur renonce à son droit d'annulation.
Article 7 – Politique de Retour et Remboursement (Biens Physiques)
7.1 Droit Légal : Pour les biens physiques, l'Acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter.
7.2 Condition : Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine et revendables, aux frais de l'Acheteur.
7.3 Remboursement : Effectué dans les 14 jours suivant la réception des biens retournés.
Article 8 – Réserve de Propriété et Propriété Intellectuelle
8.1 Licence : Les produits numériques sont concédés sous licence, et non vendus. La propriété reste celle du Vendeur.
8.2 Réserve de Propriété : Les biens physiques restent la propriété du Vendeur jusqu'au paiement intégral.
Article 9 – Livraison et Risques
9.1 Transfert de Risque : Pour les biens physiques, le risque est transféré à l'Acheteur lors de la possession physique.
9.2 Livraison : Les liens numériques sont envoyés sous 48 heures ouvrables. La livraison physique dépend des délais du transporteur.
Article 10 – Plaintes, Responsabilité et Garanties
10.1 Avis de non-responsabilité : Les conseils donnés lors des consultations sont à but éducatif. L'Acheteur est seul responsable de leur application.
10.2 Biens Défectueux : Les droits légaux du Consumer Rights Act 2015 s'appliquent pour les articles défectueux.
Article 11 – Protection des Données et Confidentialité
11.1 UK GDPR : Les données sont traitées conformément au UK GDPR et au Data Protection Act 2018.
11.2 Droits : L'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de ses données en contactant le Vendeur.
Article 12 – Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site et les algorithmes sont protégés par le Copyright, Designs and Patents Act 1988. Toute reproduction ou lien non autorisé est strictement interdit.
Article 13 – Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies par les lois d'Angleterre et du Pays de Galles. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.
1. Le Vendeur : Maryse Tiroul, exerçant en tant que Sole Trader (entrepreneur individuel) sous le nom commercial Marushka Tziroulnikova, dont les locaux professionnels sont situés à 19A Pier Street, Ventnor, Isle of Wight PO38 1ST, Royaume-Uni. Le Vendeur est enregistré auprès de l'Information Commissioner’s Office (ICO) sous le numéro d'enregistrement C1660189. (ci-après dénommé « le Vendeur »).
2. L'Acheteur : Toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat en remplissant un formulaire en ligne ou en effectuant un paiement direct sur le site web du Vendeur (ci-après dénommé « l'Acheteur »).
Préambule et Droits de Licence :
Le Vendeur publie et distribue la gamme de produits et services présentés sur les sites officiels : www.leverbeguerisseur.com et www.marushkastories.com.
Article 1 – Introduction et Portée
1.1 Acceptation : En passant commande, l'Acheteur reconnaît avoir lu et accepté d'être lié par les présentes Conditions.
1.2 Préséance : Ces Conditions prévalent sur toutes autres conditions non expressément approuvées par écrit par le Vendeur.
1.3 Modifications : Le Vendeur se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Article 2 – Description des Biens et Contenus Numériques
2.1 Nature : Le Vendeur propose du Contenu Numérique (programmes), des Services Personnalisés (consultations en ligne) et des Biens Physiques.
2.2 Disponibilité : Les biens physiques sont proposés sous réserve de disponibilité. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout produit à tout moment.
Article 3 – Prix et Modalités de Paiement
3.1 Indication des prix : Les prix sont indiqués toutes taxes comprises (TTC) et sont affichés en Livres Sterling (GBP) (ou [Euros (EUR) selon votre configuration]).
3.2 Changements : Le prix applicable est celui indiqué au moment de la soumission du formulaire ou de la validation du paiement.
3.3 Frais de livraison : Pour les produits physiques, les frais de transport sont détaillés au moment du paiement.
Article 4 – Processus de Commande et Formation du Contrat
4.1 Méthodes : Les commandes se font via un formulaire de demande ou des boutons d'achat direct.
4.2 Formation du Contrat : Le contrat n'est formé que lorsque le paiement est validé avec succès.
4.3 Documentation : Après paiement, le Vendeur émettra une facture et les instructions de livraison (numérique) ou la confirmation d'expédition (physique).
Article 5 – Prestation de Services (Programmes Numériques & Consultations)
5.1 Expertise Humaine : Toutes les analyses de données et consultations sont effectuées par des humains, et non par des machines.
5.2 Horaires de Service : Les services sont assurés du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (GMT/BST), hors jours fériés au Royaume-Uni.
Article 6 – Politique de Remboursement et d'Annulation (Contenu Numérique sur Mesure)
6.1 Nature Personnalisée (Bespoke) : Conformément à la réglementation Consumer Contracts Regulations 2013, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux contenus numériques personnalisés ou sur mesure. Une fois la production commencée, la vente est finale.
6.2 Renonciation : En accédant immédiatement au contenu numérique, l'Acheteur renonce à son droit d'annulation.
Article 7 – Politique de Retour et Remboursement (Biens Physiques)
7.1 Droit Légal : Pour les biens physiques, l'Acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter.
7.2 Condition : Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine et revendables, aux frais de l'Acheteur.
7.3 Remboursement : Effectué dans les 14 jours suivant la réception des biens retournés.
Article 8 – Réserve de Propriété et Propriété Intellectuelle
8.1 Licence : Les produits numériques sont concédés sous licence, et non vendus. La propriété reste celle du Vendeur.
8.2 Réserve de Propriété : Les biens physiques restent la propriété du Vendeur jusqu'au paiement intégral.
Article 9 – Livraison et Risques
9.1 Transfert de Risque : Pour les biens physiques, le risque est transféré à l'Acheteur lors de la possession physique.
9.2 Livraison : Les liens numériques sont envoyés sous 48 heures ouvrables. La livraison physique dépend des délais du transporteur.
Article 10 – Plaintes, Responsabilité et Garanties
10.1 Avis de non-responsabilité : Les conseils donnés lors des consultations sont à but éducatif. L'Acheteur est seul responsable de leur application.
10.2 Biens Défectueux : Les droits légaux du Consumer Rights Act 2015 s'appliquent pour les articles défectueux.
Article 11 – Protection des Données et Confidentialité
11.1 UK GDPR : Les données sont traitées conformément au UK GDPR et au Data Protection Act 2018.
11.2 Droits : L'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de ses données en contactant le Vendeur.
Article 12 – Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site et les algorithmes sont protégés par le Copyright, Designs and Patents Act 1988. Toute reproduction ou lien non autorisé est strictement interdit.
Article 13 – Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies par les lois d'Angleterre et du Pays de Galles. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.